Droits de propriété intellectuelle
Les contenus (notamment et non limitativement les informations, textes, graphiques, données, images, visuels ainsi que la forme de tous ces éléments et du site lui-même) sont protégés au titre du droit d'auteur et/ou autres droits de propriété intellectuelle. Les contenus sont la propriété exclusive de leurs éditeurs respectifs.
Toute représentation totale ou partielle de ce site est soumise à l’autorisation préalable, écrite et expresse de La Mairie de la Sauvetat.
Utilisation des contenus
Les contenus présentés dans ce site sont susceptibles de modification sans préavis et sont mis à disposition sans aucune garantie d'aucune sorte, expresse ou tacite et ne peuvent donner lieu à un quelconque droit à dédommagement.En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
Éditeur du site internet
Marie de la Sauvetat
Responsable de la rédaction
Mme Troquet - Maire de la Sauvetat
Conception et Réalisation
SARL AGREESTUDIO
9 Rue Philippe Marcombes
63000 Clermont Ferrand
Tel. 04 73 14 02 56
Web : www.agreestudio.com
Email : contact@agreestudio.com
Hébergement
OUVRAGES
9 Rue Philippe Marcombes
63 000 Clermont Ferrand
Email : contact@ouvrages-web.fr