Urbanisme

Les documents d'urbanisme

L'Aire de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) et le Plan Local d'Urbanisme (PLU) ont été approuvés par délibération du Conseil communautaire de Mond'Arverne Communauté le 24 octobre 2019.

Vous trouverez ci-dessous tous les documents consultables.

AIRE DE VALORISATION DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (AVAP)

AVAP PLAN DU PATRIMOINE DU BOURG
AVAP PLAN DU PATRIMOINE DE L'ENSEMBLE DE LA COMMUNE
AVAP CARTE DES SECTEURS DU BOURG
AVAP CARTE DE SECTEURS DE L'ENSEMBLE DE LA COMMUNE
AVAP RÈGLEMENT
AVAP RAPPORT DE PRESENTATION
AVAP DIAGNOSTIC
APPROBATION DE L'AVAP PAR MOND'ARVERNE COMMUNAUTE

PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU)

PLU INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
PLU INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
PLU INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
PLU INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
PLU INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
PLU INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
PLU PLAN DE ZONAGE DU BOURG
PLU PLAN DE ZONAGE TERRITOIRE COMMUNAL
PLU RAPPORT DE PRÉSENTATION TOME 4
PLU RAPPORT DE PRÉSENTATION TOME 3
PLU RAPPORT DE PRÉSENTATION TOME 2
PLU RAPPORT DE PRÉSENTATION TOME 1
PROJET D’AMÉNAGEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLES (PADD)
PLU PLAN RÉSEAU EAU POTABLE
PLU SERVITUDES
PLU ORIENTATIONS D’AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
APPROBATION DU PLU PAR MOND'ARVERNE COMMUNAUTE